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Marques déposées par monsieur DORNEAU MIchel
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CHATEAU LA ROSE CHEVROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE CHEVROL
Monsieur DORNEAU MIchel

Numéro de dépôt :
1712471
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/11/2001
CHATEAU LA ROSE CHEVROL de DORNEAU MIchel

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE CHEVROL

Déposée le 29 novembre 1991 par monsieur DORNEAU MIchel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE CHEVROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DORNEAU MIchel domicilié(e) "La Croix", 33126 FRONSAC - France.

La marque CHATEAU LA ROSE CHEVROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE CHEVROL est expirée depuis le 29 novembre 2001.

DORNEAU MIchel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée


Monsieur DORNEAU MIchel - "La Croix", 33126 FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LA ROSE CHEVROL